Etabli dans le but de développer la civilisation écologique, ce système attribue de manière précise les pouvoirs et les responsabilités aux organes gouvernementaux concernés, et exerce un recours en responsabilité. Il fait partie de l’ensemble des systèmes de civilisation écologique. L’amélioration de ce système est non seulement une exigence intrinsèque et un moyen efficace de lutter contre la pollution, mais aussi un élément important pour promouvoir la modernisation du système et de la capacité de gouvernance de l’Etat par la création d’un gouvernement responsable.
Le système de responsabilité gouvernementale pour l’édification de la civilisation écologique comprend plusieurs arrangements institutionnels : 1. une évaluation orientée vers des taches spécifiques telles que la réduction des émissions avec des objectifs chiffrés et l’amélioration de la qualité de l’environnement ; 2. un système d’évaluation globale en matière de civilisation écologique orienté vers l’ajustement de l’évaluation des mérites des autorités locales ; 3. un système d’examen pilote et expérimental orienté vers l’édification de la civilisation écologique ; 4. un arrangement institutionnel qui délimite les taches et les responsabilités permanentes des différentes instances concernées ; 5. un mécanisme de poursuite de la responsabilité basé sur le système de responsabilité.
Depuis le XVIIIe Congrès du PCC, la Chine a promu de manière globale la réforme institutionnelle en faveur de la civilisation écologique et le système de responsabilité gouvernementale pour l’édification de la civilisation écologique est devenu de plus en plus m?r. En mai 2018, Xi Jinping a proposé, lors de la Conférence nationale sur la protection de l’environnement, de construire un système de responsabilité axé sur l’amélioration de la qualité de l’environnement. En juin 2018, le Comité central du PCC et le Conseil des Affaires d’Etat ont publié l’? Avis pour renforcer la protection de l’environnement et gagner la bataille décisive contre la pollution ?, proposant de mettre en ?uvre le système de responsabilité des cadres dirigeants pour l’édification de la civilisation écologique, mais aussi d’appliquer rigoureusement l’égalité des responsabilités pour les cadres du Parti et du gouvernement, ainsi que la double responsabilité pour un poste. L’intégration des indicateurs reflétant l’édification de la civilisation écologique, tels que la consommation de ressources, les dommages environnementaux et les bénéfices écologiques, dans le système d’évaluation du développement socioéconomique, ainsi que l’établissement des objectifs, des méthodes d’évaluation et des mécanismes de récompenses et de punitions incarnant les exigences de la civilisation écologique, permettront de fournir des orientations importantes et une garantie fiable pour promouvoir l’édification de la civilisation écologique.
生態(tài)文明建設(shè)政府目標(biāo)責(zé)任體系
生態(tài)文明建設(shè)政府目標(biāo)責(zé)任體系,即以生態(tài)文明建設(shè)為目標(biāo),對(duì)政府部門(mén)相關(guān)主體明確權(quán)責(zé)配置并實(shí)施問(wèn)責(zé)的體制機(jī)制,是生態(tài)文明體制的組成部分。完善這一體系,既是打好污染防治攻堅(jiān)戰(zhàn)的內(nèi)在要求和有效抓手,也是從責(zé)任政府維度推動(dòng)“國(guó)家治理體系和治理能力現(xiàn)代化”的重要內(nèi)容。
生態(tài)文明建設(shè)政府目標(biāo)責(zé)任體系主要包括以下幾類(lèi)制度安排:第一類(lèi),以具體減排指標(biāo)、環(huán)境質(zhì)量改善等具體任務(wù)為導(dǎo)向的目標(biāo)考核;第二類(lèi),以調(diào)整地方政府績(jī)效考核為導(dǎo)向的綜合性生態(tài)文明目標(biāo)評(píng)價(jià)體系;第三類(lèi),以生態(tài)文明建設(shè)目標(biāo)為導(dǎo)向的,引導(dǎo)性的、試點(diǎn)性的考評(píng)體系;第四類(lèi),厘清生態(tài)文明建設(shè)領(lǐng)域相關(guān)部門(mén)常態(tài)化分工責(zé)任的制度安排;第五類(lèi),建立在責(zé)任體系基礎(chǔ)上的問(wèn)責(zé)機(jī)制。
中共十八大以來(lái),中國(guó)全面推進(jìn)生態(tài)文明體制改革,生態(tài)文明建設(shè)政府目標(biāo)責(zé)任體系日益成熟。2018年5月,習(xí)近平在全國(guó)生態(tài)環(huán)境保護(hù)大會(huì)上提出,建設(shè)以改善生態(tài)環(huán)境質(zhì)量為核心的目標(biāo)責(zé)任體系。2018年6月,中共中央、國(guó)務(wù)院發(fā)布《關(guān)于全面加強(qiáng)生態(tài)環(huán)境保護(hù)堅(jiān)決打好污染防治攻堅(jiān)戰(zhàn)的意見(jiàn)》,進(jìn)一步提出要落實(shí)領(lǐng)導(dǎo)干部生態(tài)文明建設(shè)責(zé)任制,嚴(yán)格實(shí)行黨政同責(zé)、一崗雙責(zé)。通過(guò)把資源消耗、環(huán)境損害、生態(tài)效益等體現(xiàn)生態(tài)文明建設(shè)狀況的指標(biāo)納入經(jīng)濟(jì)社會(huì)發(fā)展評(píng)價(jià)體系,建立體現(xiàn)生態(tài)文明要求的目標(biāo)體系、考核辦法、獎(jiǎng)懲機(jī)制,可以為推進(jìn)生態(tài)文明建設(shè)提供重要導(dǎo)向和可靠保障。