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La protection des droits des handicap?s
     
 

Selon une enqu?te effectu?e en 1987, on estime que la partie continentale de la Chine compte environ 51,64 millions de handicap?s, soit 5% de la population. Prenant s?rieusement en consid?ration les droits des handicap?s, le gouvernement chinois leur accorde une assistance et une protection sp?ciale, de fa?on ? att?nuer les cons?quences de leur infirmit? et les obstacles ext?rieurs, et ? assurer la r?alisation de leurs droits.

La Constitution chinoise stipule que l'Etat garantit aux handicap?s la jouissance des droits civiques, tout comme les autres citoyens. Ayant pour but "l'?galit?", "la participation" et "le partage en commun", la "Loi de la R?publique populaire de Chine sur la protection des handicap?s" adopt?e en d?cembre 1990 par le Comit? permanent de l'Assembl?e populaire nationale pr?cise d'une part que les handicap?s jouissent des droits ?gaux ? ceux des autres citoyens, et d'autre part qu'il faut d?velopper les services aux handicap?s par des moyens compl?mentaires et des mesures d'assistance, de sorte que les handicap?s participent vraiment et de fa?on ?gale ? la vie sociale et partagent avec les autres citoyens les acquis mat?riels et culturels de la soci?t?. Le Code p?nal, le Code de proc?dure p?nale, les Principes g?n?raux du Code civil, le Code de proc?dure civile, la Loi sur le mariage, la Loi sur l'h?ritage, la Loi ?lectorale, la Loi sur le service militaire et la Loi sur l'?ducation obligatoire pr?voient tous des stipulations sur la protection des droits et des int?r?ts des handicap?s.

Le gouvernement chinois a ?labor? des mesures politiques et des r?glements concernant la protection des droits et des int?r?ts des handicap?s, par exemple, le "Programme quinquennal de travail pour les services aux handicap?s chinois", "Quelques opinions sur le d?veloppement de l'?ducation des handicap?s", "Projet d'ex?cution des trois t?ches de r??ducation des handicap?s chinois", "Avis sur l'exemption d'imp?ts pour les commer?ants handicap?s ?tablis ? leur compte" et "Avis concernant l'exemption des imp?ts pour les unit?s de production d'aide sociale". Les organes administratifs de certaines provinces, municipalit?s relevant directement de l'autorit? centrale et r?gions autonomes ont promulgu? des lois et des r?glements locaux en mati?re de protection des droits et des int?r?ts des handicap?s. Dans beaucoup de localit?s, on a ?labor? des r?gles concr?tes consistant ? accorder aux handicap?s des priorit?s, l'assistance et un traitement sp?cial.

Dans le but de garantir le droit d'?lire et d'?tre ?lu des citoyens handicap?s, la loi ?lectorale chinoise stipule explicitement que ceux qui sont incapables de remplir leur bulletin de vote en raison d'une infirmit? peuvent demander ? des gens auxquels ils font confiance de le faire pour eux. Pour les handicap?s mentaux et intellectuels, leur impuissance ? exercer le droit d'?lire et d'?tre ?lu doit ?tre v?rifi?e par un m?decin comp?tent et reconnue par la commission ?lectorale.

Les lois chinoises prot?gent les droits de propri?t? et les autres droits civiques des handicap?s. Pour les handicap?s qui n'ont pas de capacit? juridique, elles pr?voient des dispositions sp?ciales en ce qui concerne les conditions requises de leurs tuteurs. La "Loi de la R?publique populaire de Chine sur l'h?ritage" pr?cise aussi des mesures de protection d?taill?es et concr?tes en ce qui concerne le droit ? l'h?ritage des handicap?s qui ne peuvent travailler et n'ont pas de moyens d'existence.

Pour que les handicap?s jouissent de droits ?gaux dans la vie familiale, les lois chinoises interdisent leur pers?cution et leur abandon par les autres membres de la famille. Les handicap?s qui ne peuvent travailler et sont incapables de vivre ind?pendamment ont le droit de demander de quoi vivre aux membres de leur famille qui ont le devoir de s'occuper d'eux et de subvenir ? leurs besoins. Les tuteurs l?gaux des handicap?s doivent s'occuper d'eux et leur assurer de quoi vivre.

En vue de garantir les droits des handicap?s, le gouvernement chinois et les organisations sociales ont fait de grands efforts dans les domaines de la r??ducation, de l'?ducation, de l'emploi, de la vie culturelle, du bien-?tre et de l'environnement.

Les lois chinoises pr?cisent explicitement qu'il est interdit d'exercer une discrimination contre les handicap?s, de les humilier, de leur porter pr?judice, de les maltraiter et de les abandonner; quiconque porte atteinte aux droits personnels et aux autres droits l?gitimes des handicap?s en profitant de leur infirmit? et au point de commettre des d?lits, sera s?v?rement puni en vertu du Code p?nal. Quant aux handicap?s qui enfreignent la loi, les lois stipulent que compte tenu du degr? de responsabilit? qu'ils peuvent assumer mentalement, psychologiquement et physiologiquement de leurs actes, il faut les exempter de responsabilit? p?nale, les punit avec mod?ration, et m?me ?viter de les punir. Les lois accordent ?galement aux handicap?s, surtout aux handicap?s mentaux ou intellectuels, une protection sp?ciale de leur droit et une assistance juridique n?cessaire, en cas de proc?s devant des tribunaux p?naux, civils ou administratifs.

Avec l'approbation du gouvernement chinois, la F?d?ration des handicap?s de Chine a ?t? fond?e en mars 1988. Elle repr?sente les int?r?ts communs de tous les handicap?s, prot?ge leurs droits et int?r?ts l?gitimes, appelle toutes les forces sociales ? les aider. Elle a cr?? des organisations locales correspondant ? la division administrative du pays. Hormis la province de Taiwan, les autres provinces, villes et districts ont ?tabli des f?d?rations locales des handicap?s, environ un tiers des cantons, des bourgs, des quartiers d'habitation et des usines o? la plupart des ouvriers sont handicap?s ont cr?? des associations des handicap?s de base. Les f?d?rations locales des handicap?s des divers ?chelons aident les autorit?s locales ? administrer et ? d?velopper les services aux handicap?s, et contribuent de fa?on importante ? prot?ger les droits des handicap?s. Ces derni?res ann?es, la F?d?ration des handicap?s de P?kin a aid?, par exemple, la municipalit? ? mettre en ?uvre cinq mesures consistant ? ?laborer et faire appliquer les "R?glementations de la municipalit? de P?kin sur la protection des handicap?s", ? exhorter le public ? organiser une centaine de cours de formation pour les enfants d?ficients, de cours d'entrainement de l'audition et de la langue pour les enfants sourds, de stages de r??ducation pour les infirmit?s mentales, ? ?tablir des r?seaux de r??ducation aux diff?rents ?chelons; ? aider la municipalit? ? d?velopper l'?ducation sp?cialis?e, si bien qu'une ?cole pour aveugles, quatre ?coles pour sourds-muets et six ?coles pour enfants d?ficients ont ?t? cr??es; ? offrir des emplois aux handicap?s des agglom?rations urbaines, de sorte que 90% d'entre eux ont trouv? du travail; ? mener une enqu?te g?n?rale aupr?s des cinq types de handicap?s de la ville, ?tablir des archives, faire des enqu?tes sur les causes des infimit?s des enfants handicap?s en proposant en m?me temps des mesures de pr?vention. Les services aux handicap?s se sont d?velopp?s rapidement en Chine et ont obtenu des r?sultats remarquables. Les organisations des handicap?s de l'ensemble du pays y ont jou? un r?le important.

Pour aider les handicap?s ? recouvrer ou am?liorer leurs fonctions corporelles, pour les rendre plus capables de participer ? la vie sociale et de jouir de leurs droits, le Conseil des affaires d'Etat a autoris? en 1988 l'?laboration du "Projet d'ex?cution des trois t?ches de r??ducation des handicap?s chinois". Le gouvernement et le public ont consacr? beaucoup de ressources humaines et mat?rielles ? ces trois t?ches: recouvrement de la vue par l'op?ration de la cataracte, correction des s?quelles de la poliomy?lite et l'entra?nement de l'audition et de la langue des enfants sourds. Ces trois derni?res ann?es, on a proc?d? ? 500 000 op?rations de la cataracte, avec un taux de succ?s de 99,76%. On a fait 160 000 op?rations de correction des s?quelles de la poliomy?lite, avec un taux d'efficacit? de 98,7%, ce qui a permis ? un grand nombre de jeunes handicap?s de recouvrer une partie de leurs fonctions corporelles, si bien que ces derniers ont pu entrer ? l'?cole ou trouver du travail. Le taux d'efficacit? d'un entra?nemnt de la langue men? aupr?s de 10 000 enfants sourds-muets de moins de sept ans a ?t? de 80%, certains de ces enfants sont entr?s ? l'?cole apr?s la r??ducation, d'autres ont m?me remport? le premier prix lors du concours national de d?clamation de po?mes par des enfants. Chaque ann?e, les f?d?rations des handicap?s et les services sanitaires des diff?rents ?chelons envoient des ?quipes m?dicaux au Xinjiang, au Tibet et dans d'autres r?gions de minorit?s ethniques et dans des r?gions pauvres et ?loign?es, pour y gu?rir les gens atteints de cataracte et de poliomy?lite malgr? les mauvaises conditions, ce avec des r?sultats remarquables. Dans les villes et les campagnes, on est en train de cr?er des r?seaux de r??ducation. A l'heure actuelle, ont ?t? mis en place dans les villes et les bourgs plus de 2 300 stations de r??ducation de base, plus de 750 centres d'accueil et cours d'entra?nement pour les enfants handicap?s, plus de 1 300 stations de r??ducation pour les handicap?s mentaux. 16 comit?s de quartier de l'arrondissement de Shenhe ? Shenyang ont ouvert des cours pr?scolaires, des centres d'accueil pour les enfants handicap?s, des cours de formation pour les enfants d?ficients, des stations de r??ducation, des usines employant des handicap?s, des agences matrimoniales pour les handicap?s, des stations de services aux vieillards handicap?s, un fonds d'assurance sociale et d'autres services.

Le gouvernement chinois s'efforce de d?velopper l'?ducation des handicap?s pour qu'ils jouissent d'une fa?on ?gale du droit ? l'instruction. L'Etat a ?tabli un nouveau syst?me d'?ducation obligatoire des handicap?s fond?s sur l'ouverture de cours sp?cialis?s dans les ?coles ordinaires, et reposant principalement sur les ?coles d'?ducation sp?cialis?e. 27 provinces, r?gions autonomes, municipalit?s relevant directement de l'autorit? centrale et 70 pr?fectures et villes ont ?labor? et ex?cut? un plan local de d?veloppement d'?ducation pour les handicap?s. Ces trois derni?res ann?es, le nombre des ?coles d'?ducation sp?cialis?e de diff?rents types a augment? de 20% par an, celui des cours sp?cialis?s dans les ?coles ordinaires a doubl? chaque ann?e, celui des ?l?ves aveugles, sourds et d?ficients des ?coles (classes) d'?ducation sp?cialis?e s'est accru de 30% par an. Les handicap?s qui acc?dent ? l'enseignement sup?rieur sont de plus en plus nombreux. Ces deux derni?res ann?es, 4 700 handicap?s ont obtenu un dipl?me en passant les examens des ?tablissements d'enseignement sup?rieur pour les autodidactes.

Le gouvernement chinois prend au s?rieux la formation professionnelle des handicap?s. 28 centres ont ?t? ?tablis ? cette fin. Les ?coles d'?ducation sp?cialis?e offrent aussi des cours professionnels et techniques. L'Etat a cr?? ? Luoyang, ? Xi'an, ? Nanjing et ? Taiyuan des ?coles sp?cialis?es de massage th?rapeutique pour les aveugles. Les autres provinces et villes ont aussi organis? des stages de formation, si bien que beaucoup d'aveugles se sont sp?cialis?s dans le massage th?rapeutique. L'Ecole de techniques pour les jeunes sourds-muets de Shanghai poss?de des sections de menuiserie, de travail des m?taux et de beaux-arts, et ? leur sortie de l'?cole les ?l?ves sont r?partis dans 16 provinces, r?gions autonomes et municipalit?s relevant de l'autorit? centrale; parmi eux on d?nombre pas mal d'ing?nieurs.

L'Etat applique une politique pr?f?rentielle ? l'?gard du d?veloppement de l'?ducation des handicap?s. Le minist?re chinois des Finances a cr?? une allocation d'?ducatin sp?cialis?e. Les ?l?ves handicap?s re?oivent gratuitement l'?ducation obligatoire et jouissent de bourses; en outre, on a ?tabli un fonds pour les handicap?s autodidactes, de fa?on ? encourager et ? aider les jeunes handicap?s ? obtenir ainsi une qualification.

Le gouvernement chinois assure la cr?ation de nombreuses entreprises destin?es aux handicap?s, leur accorde une assistance totale dans les domaines de la production, de la gestion, des techniques, des capitaux, des imp?ts et de ventes. Gr?ce ? la politique pr?f?rentielle de l'Etat, ces entreprises se d?veloppent rapidement; leur nombre est pass? de 1 022 en 1979 ? 42 000 en 1990. Le nombre des handicap?s travaillant dans ces entreprises a augment? de 67 000 par an en moyenne dans les ann?es 80 et est actuellement de 750 000. Non seulement les entreprises de ce genre des organes de l'Etat, certaines entreprises et institutions admettent des handicap?s, mais aussi les handicap?s sont encourag?s ? travailler ? leur compte. Aujourd'hui, il y a dans les villes et les bourgs de Chine 5,18 millions de handicap?s ?g?s de 16 ? 59 ans, 50,19% d'entre eux ont trouv? du travail, soit plus de 2,6 millions de personnes; il y en a 17,01 millions dans les campagnes, dont 60,55% travaillent dans l'agriculture, l'?levage et d'autres activit?s de production, soit 10,3 millions de personnes.

Les services culturels des autorit?s de tous les ?chelons organisent et soutiennent activement les activit?s culturelles, sportives et r?cr?atives des handicap?s, en vue d'enrichir leur vie et d'assurer leurs droits culturels. Actuellement, il y a dans l'ensemble du pays 1 770 lieux de divertissement destin?s aux handicap?s, o? sont organis?es des activit?s vari?es comme la calligraphie, la peinture, la photographie, la philat?lie, l'athl?tisme, les jeux de ballons, le jeu d'?checs, les repr?sentations artistiques et les jeux d'intelligence. L'Association sportive des handicap?s chinois fond?e en 1983 a adh?r? ? sept organisations sportives mondiales des handicap?s. Lors de comp?titions internationales pour les handicap?s, les sportifs handicap?s chinois ont remport? environ 400 m?dailles et ?tabli ? des dizaines de reprises des records mondiaux.

Par l'aide, l'assistance, les allocations, les subventions, l'assurance, les soins sp?ciaux et d'autres mesures de bien-?tre, le gouvernement assure et am?liore la vie des handicap?s. A environ 1,4 million de handicap?s incapables de travailler, sans tuteur l?gal ni moyen d'existence, on assure dans les campagnes les cinq garanties (de nourriture, d'habillement, de logement, de soins m?dicaux et de s?pulture) ou on ?tablit des maisons d'accueil; dans les villes et les bourgs, on recourt ? des subventions r?guli?res ou ?tablit des maisons d'accueil. A l'heure actuelle, il existe dans les villes et les campagnes du pays 40 000 maisons d'accueil, o? vivent environ 80 000 handicap?s. Envers les handicap?s, les autorit?s de tous les ?chelons appliquent des mesures pr?f?rentielles et ils b?n?ficient de r?ductions ou d'exemptions d'imp?ts et de frais dans les domaines du travail, de l'?ducation, des soins m?dicaux, de la vie et du divertissement. Les droits de douane sur les articles et les appareils dont l'importation est n?cessaire aux handicap?s sont r?duits ou supprim?s. Les aveugles prennent gratuitement l'autobus, les trolleybus, le m?tro et le bac.

Le gouvernement et les f?d?rations des handicap?s s'efforcent de lutter contre la discrimination et les pr?jug?s envers les handicap?s et de cr?er un environnement o? on respecte et aide les handicap?s. Une dizaine de millions de personnes ont pris part ? des activit?s centr?es sur le th?me "la soci?t? pour les handicap?s, les handicap?s pour la soci?t?", ? la journ?e d'aide aux handicap?s et ? la semaine de l'humanisme. "La campagne d'aide aux handicap?s de la part des jeunes pionniers" ? laquelle ont pris part plus de dix millions d'enfants a dur? cinq ans. Les activit?s visant ? "donner une famille aux handicap?s, ?tre amis des handicap?s" sont nombreuses dans tous les coins du pays. L'Etat a fait du 19 mai la "journ?e nationale d'aide aux handicap?s".

Actuellement, des installations sans obstacles facilitant la participation des handicap?s ? la vie sociale sont progressivement mises en place dans tous les coins de la Chine. A P?kin, ? Shenzhen, ? Shanghai, ? Shenyang et ? Guangzhou, dans les rues, les magasins, les h?tels, les th??tres, les biblioth?ques, les a?roports et d'autres lieux publics, on a reconstruit et am?nag? des passages en pente et des appuie-bras destin?s aux handicap?s.

La Chine prend une part active aux activit?s de protection des droits et des int?r?ts des handicap?s organis?es par la communaut? internationale. En 1982, quand l'Assembl?e g?n?rale des Nations unies a fait des 1983-1992 la "D?cennie de l'ONU pour les handicap?s", le gouvernement chinois a adh?r? au "Programme d'action mondiale pour les handicap?s" adopt? par l'Assembl?e g?n?rale, et a ?tabli le Comit? chinois d'organisation de la D?cennie de l'ONU pour les handicap?s compos? de 22 organisations gouvernementaux et de la F?d?ration des handicap?s de Chine, de mani?re ? diriger et harmoniser le travail en faveur des handicap?s. En 1987, avec l'approbation du Comit? permanent de l'Assembl?e populaire nationale, le gouvernement chinois a accept? la "Convention concernant la r??ducation professionnelle et les offres d'emplois pour les handicap?s" adopt?e en 1983 par la Conf?rence international du travail. Gr?ce aux efforts ?normes faits dans le domaine de la protection des droits des handicap?s et aux r?sultats remarquables obtenus dans ce domaine, le gouvernement chinois et les organisations chinoises des handicap?s ont ?t? l'objet des ?loges de l'ONU et de la communaut? internationale. En 1988, le secr?taire g?n?ral de l'ONU a attribu? aux organisations chinoises des handicap?s le "Prix des messagers de la paix" et le "Prix sp?cial".

 
     

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