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Avant-propos
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La Chine est un pays qui a derri?re lui une longue histoire et une civilisation ancienne et brillante. La nation chinoise regorge de cr?ativit?, et la brillante culture qu'elle a cr??e a exerc? une influence profonde sur le progr?s de la civilisation humaine. Depuis des mill?naires, les c?l?bres savants, inventeurs, hommes de lettres et artistes de la Chine ont apport? d'immenses contributions au progr?s de la civilisation humaine gr?ce aux glorieux r?sultats de leur travail intellectuel. Au fur et ? mesure du d?veloppement de la civilisation humaine et de l'?conomie de march?, est n? le syst?me de protection de la propri?t? intellectuelle. Dans certains pays o? l'?conomie de march? est d?j? bien d?velopp?e, la protection de la propri?t? intellectuelle devient de plus en plus n?cessaire pour prot?ger les droits et int?r?ts des d?tenteurs de r?sultats de travail mental, promouvoir le d?veloppement des sciences et des techniques, le d?veloppement social et ?conomique, et participer ? la concurrence internationale. De nos jours, la plupart des pays d?velopp?s occidentaux ont d?j? mis en place un syst?me complet et d'un haut niveau de protection de la propri?t? intellectuelle. C'est pour de nombreuses raisons historiques que la Chine a commenc? en retard la mise en place de son syst?me de protection de la propri?t? intellectuelle. Cependant, apr?s le lancement de la politique de r?forme et d'ouverture, la Chine a acc?l?r? la mise en place du syst?me chinois de protection de la propri?t? intellectuelle dans le but de d?velopper au plus vite les forces productives et de promouvoir le d?veloppement social dans tous les domaines, de r?pondre aux besoins du d?veloppement de l'?conomie de march? socialiste et de promouvoir l'int?gration de la Chine ? l'?conomie mondiale. En l'espace d'une bonne dizaine d'ann?es, de la fin des ann?es 70 ? nos jours, la Chine a r?ussi ? mettre en place un syst?me juridique complet de protection de la propri?t? intellectuelle en faisant d'immenses et efficaces efforts en mati?re de l?gislation et en franchissant le chemin que les pays d?velopp?s avaient pris plusieurs dizaines voire une centaine d'ann?es ? parcourir. C'est ainsi que la Chine a obtenu des r?sultats remarquables en mati?re d'?laboration et d'ex?cution des lois et r?glements sur la propri?t? intellectuelle. A l'heure actuelle, la protection de la propri?t? intellectuelle est une question que tout le monde suit de pr?s au cours des ?changes internationaux politiques, ?conomiques, scientifiques, techniques et culturels. Les pourparlers bilat?raux et multilat?raux sur ce sujet et en particulier la signature de l'"Accord sur la propri?t? intellectuelle relative au commerce" dans le cadre du GATT ont permis aux normes internationales relatives ? la protection de la propri?t? intellectuelle d'atteindre un nouveau niveau. A l'heure actuelle o? la communaut? internationale accorde une grande importance ? la protection de la propri?t? intellectuelle, quelle est la position du gouvernement chinois sur ce sujet? O? en sont l'?laboration et la mise en ?uvre des lois et r?glements chinois sur la propri?t? intellectuelle? Quelles mesures la Chine a-t-elle prises pour remplir ses engagements internationaux de prot?ger la propri?t? intellectuelle? Il nous est n?cessaire de pr?senter quelques explications sommaires ? ce sujet. |
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