| Le cadre interne du développement énergétique de la Chine doit être perfectionné. Conformément aux nécessités d'amélioration de son système d'économie de marché socialiste, la Chine est en train d'approfondir sérieusement la réforme de son système énergétique pour assurer son développement énergétique. En 1998, elle a réalisé la restructuration stratégique de ses entreprises pétrolières et mis en place un nouveau système de gestion réunissant les entreprises pétrolières en amont et en aval. En 2002, conformément au projet de réforme du système de l'énergie électrique, ce secteur a réalisé la séparation des fonctions du gouvernement et de l'entreprise et celle de l'entreprise et du réseau électrique. Après avoir achevé la réforme sur le marché du charbon, la Chine a continué à l'approfondir selon Quelques opinions du Conseil des Affaires d'Etat en faveur du développement sain de l'industrie houillère. En fonction du principe ??avoir une idée, une gestion, un système et un mécanisme innovants??, la Chine est en train de promouvoir de fa?on approfondie sa réforme énergétique en vue d'orienter davantage les énergies vers le marché, d'améliorer le système de macrocontr?le énergétique et de perfectionner sans discontinuer le cadre du développement énergétique. Voici des points importants.
– Renforcer la législation sur l'énergie. Perfectionner la législation sur l'énergie, normaliser son marché pour accro?tre son approvisionnement, optimiser sa structure, et assurer une garantie judiciaire au maintien de sa sécurité, sont indispensables au développement de la Chine. Concrètement, les lois telles que la Loi sur la promotion de la production propre, la Loi sur les énergies renouvelables et la Loi révisée sur l'économie d'énergie ont été promulguées et mises en application. Des mesures et politiques connexes vont progressivement appara?tre pour les accompagner?: la Loi sur les énergies, la Loi sur l'économie de recyclage, la Loi sur la protection des oléoducs et des gazoducs, ainsi que les Règles sur les économies d'énergie dans le secteur du batiment, sont en élaboration?; la Loi sur les ressources minérales, la Loi sur le charbon et la Loi sur l'électricité sont en révision. Parallèlement, la Chine envisage la législation du marché du pétrole et du gaz naturel ainsi que celle du marché de l'énergie atomique.
– Assurer la sécurité dans la production. En matière de développement énergétique, la Chine attache une grande importance à la sécurité technique et à la sécurité des travailleurs, et elle continue à prendre des mesures efficaces pour empêcher que des accidents graves ou catastrophiques ne surviennent fréquemment. Suivant le principe de prévention prioritaire et de gestion de tous les potentiels d'insécurité, elle a renforcé la gestion des explosions de grisou dans les grandes mines et fermé les mines de charbon de petite taille qui ne respectent pas les normes de sécurité. Poursuivant le contr?le strict des normes de sécurité dans les grandes mines, elle a amené les autorités locales et les entreprises à créer des infrastructures de sécurité. La population a été sensibilisée aux normes de sécurité pour renforcer le sens de la responsabilité. L'intensification des normes de sécurité dans le secteur de l'électricité ainsi que dans celui du pétrole et du gaz naturel se poursuit. Pour bien respecter ces normes, il faut appliquer un système de responsabilité partagée qui est basé sur la supervision d'Etat, le contr?le et la gestion au niveau local et la responsabilité de l'entreprise. Il est indispensable d'exécuter strictement la loi sur les normes de sécurité et de durcir le régime de poursuite pénale?en cas d'irresponsabilité.
– Optimiser le système d'intervention rapide en cas d'urgence. La sécurité énergétique est une facette importante de la sécurité économique, qui pèse directement sur la sécurité du pays et sur la stabilité de la société. La régulation de l'électricité et sa distribution dans les réseaux nationaux obéissent à une planification d'ensemble. La gestion de l'électricité est bien hiérarchisée, et la distribution se fait selon les régions à différents niveaux. Un système de responsabilité partagée pour la sécurité technique et professionnelle a été mis en place, dans lequel sont impliqués le gouvernement central et local, les institutions de gestion et de contr?le, et les entreprises de production et de distribution. Les réseaux électriques et les entreprises de production doivent élaborer un programme provisoire d'intervention rapide pour faire face aux accidents imprévus. Selon une planification d'ensemble et suivant un principe d'application à différentes étapes, la Chine va construire une base de réserves pétrolières au niveau national pour accro?tre ses capacités de réserves. Elle va progressivement établir le système de sécurité du pétrole et du gaz naturel pour parer à toute éventualité de pénurie ou d'accident.
– Accélérer le perfectionnement du système de marché. Conforme à sa volonté de réforme et d'ouverture, la Chine met pleinement en valeur le r?le du marché dans la répartition des énergies, encourage différents éléments économiques à entrer dans le domaine de l'énergie et continue à approfondir la réforme des marchés de l'énergie. Un système de marché de l'électricité sain, basé sur le respect de la séparation de l'administration et de l'entreprise, sur la concurrence loyale et sur l'ouverture ordonnée est en cours d'établissement. La réforme du système de la circulation du pétrole et du gaz naturel est à l'ordre du jour pour un développement ordonné du marché de l'énergie.
?– Approfondir la réforme du système de gestion. La Chine cherche à mener à bien la réforme de son système de gestion des énergies pour en optimiser à la fois la gestion et le mécanisme de décisions, par les mesures suivantes : renforcement de la coordination planifiée intersectorielle et interrégionale?; mise en valeur de la planification d'ensemble et du macro-contr?le du pays en matière de développement énergétique?; établissement d'un système de gestion facilitant la concentration de la gestion appropriée, la division rationnelle du travail, la prise bien raisonnée de décisions, l'application et la gestion efficaces, en respectant le principe de redéfinition des fonctions du gouvernement, de rationalisation des différents rapports, d'optimisation structurelle et d'élévation de l'efficacité?; insistance sur le r?le directeur des politiques et sur les services d'information et de communication?; approfondissement de la réforme du système d'investissement dans l'énergie en vue de créer et de perfectionner son système de régulation?; intensification de la gestion normalisée des ressources énergétiques?; amélioration du système de gestion de l'exploitation des ressources minérales?; création et perfectionnement du système d'exploitation payante des ressources minérales et commerce du droit d'exploitation afin de remettre en ordre et de normaliser le marché d'exploitation des ressources minérales.
– Approfondir la réforme du mécanisme des prix. Le mécanisme des prix est le problème central du mécanisme du marché. En appréciant pleinement les différents intérêts des divers groupes sociaux et sa capacité d'assumer le poids du coup financier pour tous les secteurs de la société, le gouvernement chinois mène avec ardeur et prudence sa réforme des prix de l'énergie en vue d'établir un mécanisme qui puisse tenir compte du niveau de pénurie, des rapports entre la demande et l'offre, et du co?t environnemental. Le prix sur le marché du charbon a été libéré, avec l'approfondissement de la réforme du prix du charbon. La réforme des prix de l'électricité se concentre autour de deux axes?: le prix de production et le prix de vente qui vont dépendre de la concurrence du marché?; le prix du transport de l'électricité et de sa distribution qui vont obéir au contr?le et à la gestion du gouvernement. Le mécanisme de fixation du prix du pétrole et du gaz naturel sera perfectionné en fonction de l'évolution du prix du marché international et des rapports entre la demande et l'offre du marché chinois. |